Mentions légales - Conditions d'utilisation

Introduction:

La simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes conditions d'utilisation.

correze.org se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Responsabilité:

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, correze.org ne peut garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Les informations et données contenues dans le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. correze.org décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations.

De manière générale, correze.org ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelle que nature que ce soit affectant la diffusion de son site.

correze.org se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques.

correze.org ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site.

Au cas où des liens seraient créés par correze.org avec d'autres sites, correze.org ne peut être tenue responsable du contenu et de l'existence de ces autres sites.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, correze.org ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de correze.org ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Propriété intellectuelle:

L'utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur sur le contenu du site qui reste la propriété exclusive de correze.org.

Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de correze.org.

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

Liens et hyperliens:

Vous pouvez établir un lien entre votre propre site et la page d'accueil du site de correze.org. Tout hyperlien entre votre propre site et une page intérieure du site doit être expressément et préalablement autorisé par correze.org.

Droits de propriété et responsabilité individuelle:

En donnant votre avis dans l'une quelconque des rubriques du site correze.org ou en communiquant tout contenu, vous cédez expressément et gracieusement à correze.org tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.

En publiant un message sur le site de correze.org vous vous engagez à ne pas violer la loi et notamment à ne pas diffamer, abuser, diffuser tout contenu raciste ou contraire aux bonnes moeurs, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels le droit à la vie privée, le droit à l'image et le droit à la dignité humaine.

Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus dans votre message et à ce titre garantissez correze.org contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre message sur le site de correze.org.

correze.org se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non tout message sur son site, de le modifier, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.